Politique de confidentialité

Le responsable du traitement de vos données personnelles est Quantum AMS LLC, société à responsabilité limitée constituée dans l'État du New Mexico (États-Unis), numéro d'enregistrement 0002281797, 530-B Harkle Road, Ste 100, Santa Fe, NM 87505, USA. Pour toute question relative à la protection de vos données ou pour exercer vos droits, écrivez à info@stairgen.pro.

Nous n'avons pas désigné de représentant dans l'Union européenne au titre de l'article 27 du RGPD, car nos traitements sont occasionnels, ne portent pas à grande échelle sur des catégories particulières de données ni sur des données relatives aux condamnations pénales, et ne sont pas susceptibles d'engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes (article 27, paragraphe 2, point a) du RGPD). Vous pouvez nous contacter directement à info@stairgen.pro.

Pour les utilisateurs au Brésil, cette même adresse constitue le canal de communication avec les personnes concernées et avec l'ANPD au titre de la LGPD (loi n° 13.709/2018).

• Vous pouvez utiliser StairGen Pro sans compte et sans nous communiquer aucune donnée personnelle.
• Si vous vous connectez avec Google, nous conservons votre nom, votre adresse e-mail, votre photo et les projets que vous enregistrez, uniquement pour faire fonctionner votre compte.
• Nous n'utilisons les cookies de Google Analytics que si vous les acceptez.
• Nous ne vendons pas vos données et ne les utilisons pas à des fins publicitaires.
• Notre serveur et notre base de données se trouvent dans l'Union européenne (France).

• Sans compte : les projets que vous enregistrez et le brouillon de l'éditeur sont conservés dans le stockage local de votre navigateur (localStorage), sur votre appareil. Ils ne parviennent pas à notre serveur.
• Compte Google (facultatif) : si vous vous connectez avec Google, nous recevons de Google et conservons votre nom, votre adresse e-mail et votre photo de profil, l'identifiant de votre compte Google et les jetons émis par Google pour la connexion. Nous n'avons jamais accès à votre mot de passe Google.
• Session : tant que vous êtes connecté, nous conservons un identifiant de session, sa date d'expiration, ainsi que l'adresse IP et le navigateur (user agent) depuis lesquels elle a été ouverte.
• Projets enregistrés : les projets que vous enregistrez dans votre compte, avec leur nom, le type d'escalier, les dimensions, les options et la date de dernière modification.
• Journaux du serveur : notre serveur et son proxy enregistrent des données techniques pour chaque requête (adresse IP, date et heure, page demandée, navigateur et code de réponse).
• Mesure d'audience, uniquement avec votre consentement : Google Analytics 4 collecte des informations sur votre utilisation du site (pages consultées, appareil, navigateur, site de provenance, localisation approximative déduite de l'adresse IP, et événements tels que l'ouverture d'un calculateur, le téléchargement d'un DXF, l'impression, l'enregistrement d'un projet, la connexion ou le changement de langue).

Si vous n'acceptez pas les cookies de mesure d'audience, Google Analytics fonctionne en mode restreint : aucun cookie n'est déposé ni lu sur votre appareil, et seuls des signaux sans cookies sont envoyés à Google (consultation d'une page, heure, navigateur et choix de consentement). Google les utilise de manière agrégée pour estimer des statistiques, sans vous identifier.

• Fourniture de votre compte et enregistrement de vos projets : exécution du contrat que vous concluez en utilisant le compte (article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD ; article 7, V de la LGPD).
• Sécurité, prévention des abus et résolution des incidents (sessions et journaux du serveur) : notre intérêt légitime à assurer la sécurité et le bon fonctionnement du service (article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD ; article 7, IX de la LGPD).
• Statistiques d'utilisation avec les cookies de Google Analytics : votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD et règles de la directive ePrivacy relatives aux cookies ; article 7, I de la LGPD). Vous pouvez le retirer à tout moment.
• Signaux de mesure sans cookies lorsque vous n'avez pas consenti : notre intérêt légitime à connaître, de manière agrégée et sans identifier quiconque, l'utilisation du service (article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD).
• Respect des obligations légales et réponse aux demandes des autorités : obligation légale (article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD ; article 7, II de la LGPD).

Nous ne vendons ni ne louons vos données personnelles, nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires et nous ne prenons aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire.

• OVHcloud (OVH SAS, France), notre hébergeur : le serveur et la base de données se trouvent dans son centre de données de Gravelines (France, Union européenne).
• Google (Google Ireland Limited et Google LLC) : il fournit la connexion avec Google, qu'il traite en tant que responsable du traitement indépendant selon sa propre politique de confidentialité, et Google Analytics, qu'il traite pour notre compte et uniquement avec votre consentement.
• Les autorités publiques et les juridictions, uniquement lorsque la loi l'exige.

Vos données sont hébergées dans l'Union européenne. Quantum AMS LLC est une société américaine dont l'équipe accède aux données depuis les États-Unis pour exploiter le service et en assurer le support ; ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne (article 46, paragraphe 2, point c) du RGPD).

Google peut traiter des données aux États-Unis. Google LLC est certifiée dans le cadre du Data Privacy Framework UE–États-Unis (décision d'adéquation du 10 juillet 2023, avec ses extensions au Royaume-Uni et à la Suisse) et recourt également aux clauses contractuelles types. Pour les utilisateurs au Brésil, les transferts reposent sur les mécanismes de l'article 33 de la LGPD.

• Compte et projets : tant que votre compte existe. Un projet supprimé est effacé de la base de données. Si vous nous demandez de supprimer votre compte, nous le supprimons avec tous ses projets dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d'un mois.
• Sessions : elles expirent après 7 jours d'inactivité ou lorsque vous vous déconnectez.
• Journaux du serveur : 30 jours, sauf s'ils sont nécessaires à l'examen d'un incident de sécurité précis.
• Google Analytics : les données d'événements sont supprimées automatiquement au bout de 14 mois, et les cookies de mesure d'audience expirent au bout de 13 mois.
• Données stockées dans votre navigateur (projets sans compte, brouillon et choix relatif aux cookies) : jusqu'à ce que vous les supprimiez ou effaciez les données de votre navigateur.

Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, la limitation de leur traitement et leur portabilité, et vous pouvez vous opposer aux traitements fondés sur l'intérêt légitime. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela affecte la licéité des traitements antérieurs. Chaque projet peut également être exporté au format JSON depuis « Mes projets ».

Pour exercer vos droits, écrivez à info@stairgen.pro, si possible depuis l'adresse e-mail de votre compte. C'est gratuit et nous vous répondrons dans un délai d'un mois, que la loi nous permet de prolonger pour les demandes complexes.

Brésil : vous disposez des droits prévus à l'article 18 de la LGPD, notamment la confirmation de l'existence d'un traitement, l'accès, la correction, l'anonymisation, le blocage ou la suppression des données inutiles, la portabilité, l'information sur le partage et la révocation du consentement.

Autres pays : si vous résidez hors de l'Union européenne (par exemple au Royaume-Uni, en Suisse, en Russie ou aux États-Unis), nous respecterons les droits que vous confère la législation locale en matière de protection des données. Écrivez à la même adresse.

Si vous estimez que nous n'avons pas traité vos données correctement, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité de protection des données du pays où vous résidez ou travaillez, ou de celui où la violation alléguée a eu lieu : en France, la CNIL (cnil.fr) ; en Belgique, l'Autorité de protection des données (APD) ; en Suisse, le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) ; dans les autres pays de l'Union européenne, votre autorité nationale (liste sur edpb.europa.eu) ; au Royaume-Uni, l'Information Commissioner's Office (ICO) ; au Brésil, l'ANPD. Nous vous serions reconnaissants de nous laisser d'abord l'occasion de régler la situation : écrivez-nous au préalable si vous le pouvez.

StairGen Pro ne s'adresse pas aux enfants. Vous devez avoir au moins 16 ans pour créer un compte, et nous ne collectons pas sciemment de données concernant des personnes plus jeunes. Si vous pensez qu'un mineur nous a communiqué des données personnelles, écrivez-nous et nous les supprimerons.

Toutes les connexions sont chiffrées en HTTPS, la base de données n'est pas accessible publiquement et seul le personnel autorisé, qui en a besoin pour exploiter le service, peut accéder aux données.

Les cookies et le stockage local que nous utilisons, ainsi que la manière de modifier votre choix, sont décrits dans la Politique de cookies.

Si nous modifions la présente politique, la date indiquée en haut de page le signalera. En cas de changement important, par exemple l'introduction de publicité ou de paiements, nous l'annoncerons sur le site et, si vous avez un compte, par e-mail, et nous vous demanderons à nouveau votre consentement lorsque celui-ci est requis.