[{"data":1,"prerenderedAt":50},["ShallowReactive",2],{"legal:fr:notice":3},{"data":4,"lang":49},{"title":5,"description":6,"updated":7,"sections":8},"Mentions légales","Qui édite StairGen Pro : identité de la société, contact, responsabilité pour les contenus et les liens, propriété intellectuelle.","2026-10-08",[9,20,24,28,32,36,41,45],{"h":10,"p":11},"Éditeur du site",[12,19],[13,14,15,16,17,18],"Société : {name}, société à responsabilité limitée (limited liability company) constituée selon le droit de l'État du {state}, États-Unis","Numéro d'enregistrement : {registration} (New Mexico Secretary of State)","Adresse : {address}","Représentée par : son associé gérant (managing member)","E-mail : {email}","Site web : {site}","Nous ne proposons pas d'assistance téléphonique. L'e-mail est notre moyen de contact direct et efficace : nous répondons dans un délai raisonnable, en général sous quelques jours ouvrés.",{"h":21,"p":22},"Objet du site",[23],"{site} met à disposition StairGen Pro, un calculateur et configurateur d'escaliers qui fonctionne dans le navigateur. Il détermine le découpage des marches et le confort d'un escalier, l'affiche en 3D et produit des plans, une nomenclature et des fichiers DXF pour la CAO. Le service est actuellement gratuit ; ses conditions d'utilisation figurent dans les Conditions d'utilisation.",{"h":25,"p":26},"Des calculs à titre indicatif",[27],"Les résultats de StairGen Pro sont fournis à titre indicatif. Ils ne constituent ni une étude technique, ni une note de calcul de structure, ni une attestation de conformité, et ne remplacent pas l'intervention d'un professionnel qualifié. Avant toute fabrication ou construction, faites vérifier les dimensions, la structure et la conformité à la réglementation locale par un professionnel compétent. L'avertissement complet figure dans les Conditions d'utilisation.",{"h":29,"p":30},"Responsabilité quant aux contenus",[31],"Nous élaborons les contenus de ce site avec soin, mais nous ne pouvons garantir qu'ils soient à tout moment complets, exacts et à jour. Les règles de construction évoluent et diffèrent d'un pays ou d'une région à l'autre : les références aux normes figurant dans les guides constituent une information générale et non un conseil juridique ou technique. Si vous constatez une erreur, signalez-la-nous à {email} et nous la corrigerons dans les meilleurs délais.",{"h":33,"p":34},"Responsabilité quant aux liens",[35],"Ce site contient des liens vers des sites externes dont nous ne maîtrisons pas le contenu ; nous déclinons donc toute responsabilité à cet égard. Le fournisseur ou l'exploitant de chaque page liée est responsable de son contenu. Si nous avons connaissance d'un contenu illicite sur une page liée, nous supprimerons le lien sans délai.",{"h":37,"p":38},"Propriété intellectuelle",[39,40],"Le logiciel, les textes, la conception graphique, le logo et les images de StairGen Pro appartiennent à {name} ou sont utilisés sous licence, et sont protégés par le droit d'auteur et les autres droits de propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, modifier, diffuser ou décompiler l'application, ou d'en extraire le contenu de manière systématique, sans notre autorisation écrite, sauf lorsque la loi le permet expressément.","Les plans, fichiers DXF et données que vous générez à partir de vos propres dimensions vous appartiennent, comme l'expliquent les Conditions d'utilisation.",{"h":42,"p":43},"Règlement des litiges de consommation",[44],"Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant une instance de médiation de la consommation. Pour toute réclamation, écrivez-nous à {email}.",{"h":46,"p":47},"Droit applicable",[48],"Ce site est régi par le droit de l'État du {state} (États-Unis), et les tribunaux de {court} sont compétents. Si vous êtes consommateur, cela ne vous prive pas de la protection des dispositions impératives du pays où vous résidez, ni de votre droit de saisir ses juridictions, notamment dans l'Union européenne, l'Espace économique européen et au Royaume-Uni.","fr",1791467611215]